1. Identification de l'Organisme Émetteur
Dénomination Légale : ASSOCIATION LES CAVALIERS DU PONEY CLUB DU LARMONT
Forme Juridique : Association déclarée régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W253000821
Numéro SIREN : 534 084 249
Siège Social : RUE DU TOULOMBIEF, 25300 PONTARLIER, DOUBS, FRANCE
Courriel Officiel : buopihkihyipu@gmail.com
Téléphone de Contact : +33 6 92 19 69 10
2. Direction de la Publication & Gouvernance
Directeur de la Publication : M. Jean-Marc Lambert, agissant en qualité de Président légalement élu du Bureau de l'Association.
Responsabilité Éditoriale : Le Bureau Associatif collégial de l'Association Les Cavaliers du Poney Club du Larmont.
Objet Statutaire : Promouvoir et organiser des activités équestres récréatives, éducatives et d'utilité publique, dans le respect de l'animal et de l'accessibilité sociale pour les jeunes du Haut-Doubs.
3. Prestataire d'Hébergement Web
Le portail d'information officiel de l'association est hébergé par :
Prestataire : InterServer, Inc.
Adresse Postale : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, États-Unis d'Amérique
Téléphone d'Assistance : +1 201-605-1440
Site Internet : www.interserver.net
4. Déclaration de Non-Commercialité (Conformité Google Ad Grants)
En application de ses statuts et des règles de conformité du programme Google Ad Grants, l'ASSOCIATION LES CAVALIERS DU PONEY CLUB DU LARMONT confirme solennellement que ce site internet :
- Ne comporte aucune boutique en ligne, transaction commerciale ou prestation de service marchande payante.
- N'intègre aucun encart publicitaire tiers, lien sponsorisé ou affiliation rémunérée.
- Poursuit exclusivement des buts d'intérêt général, éducatifs, sportifs et d'insertion citoyenne.
- Ne reverse aucun bénéfice sous forme de dividendes et rémunère zéro dirigeant, conformément aux critères fiscaux des organismes sans but lucratif.
5. Protection des Données Personnelles (RGPD)
Les informations recueillies via le formulaire de contact ou le formulaire d'adhésion bénévole font l'objet d'un traitement informatique fondé sur l'intérêt légitime de l'association à traiter les demandes d'information publique. Aucune donnée n'est cédée, vendue ni transférée à des organismes tiers commerciaux.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en écrivant à : buopihkihyipu@gmail.com.
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Consultation des Statuts Déclarés en Préfecture
Les statuts complets certifiés conformes déposés auprès de la Préfecture du Doubs sont tenus à la disposition de tout citoyen ou autorité de contrôle.